Mentions légales



Site www.naturashop.fr

Numéro de CNIL 1433044


Service clients

Direct Nature
Parc d'activité Wilson
31 rue Wilson
69150 Décines Charpieu

Inscrite au RCS de Lyon sous le n°  495 049 710


Site réalisé par :

MAUJEAN Jean-Marie
Les logiques bio - Le Berruer - 38530 Pontcharra
Tel  : 06 3778 0840
Siren : 529 044 604
www.leslogiquesbio.com


Hébergement Planethoster (VPS) - Datacenter France 4416 Louis-B.-Mayer - laval - Quebec - Canada
tel  : 0 805 080 426
www.planethoster.net/fr/
Crédits Conception et production : cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop.


Droits d'auteur

La forme de ce site mais aussi son contenu sont la propriété de la société éditrice.


Naturashop n'autorise ses visiteurs à copier électroniquement et à imprimer sur support papier ces éléments que dans le seul but de préparer leurs achats et pour passer une commande sur le site. Toute autre utilisation d'éléments du site, y compris la reproduction dans des buts autres que ceux susmentionnés, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l'autorisation écrite préalable de Naturashop, est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement.


Photos non contractuelles

Les photos et illustrations publiées dans ce site sont non contractuelles, et n'ont qu'une valeur indicative, les caractéristiques visuelles étant susceptibles de varier d’une production à l’autre.


Droit applicable et formation du contrat de vente

Il n'existera de contrat de vente entre le consommateur et Naturashop qu'à compter de l'acceptation de la commande par Naturashop. Cette acceptation sera réputée complète et sera réputée avoir été effectivement communiquée au moment de l'envoi par www.naturashop.fr d’un courriel confirmant que la commande a été expédiée. Pour éviter toute difficulté relative à la Loi applicable au contrat, celui-ci sera réputé avoir été conclu en France et sera interprété et exécuté à tous égards en accord avec les Lois et règlements en vigueur en France. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.


Confidentialité des données

Nous nous engageons à respecter la confidentialité de votre adresse électronique et de toutes vos données personnelles.
Par ailleurs, conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de rectification des informations vous concernant.
Numéro de déclaration auprès de la CNIL N° 1433044.